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Éditeur du site
Le présent site internet est édité et exploité par l'EARL La Bancale (La Borde Noire), exploitation agricole à responsabilité limitée au capital social de 7500€, dont le siège social est situé au 11 rue François Calvet, 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet, France.
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro SIREN 900 821 240 et identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR82900821240.
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Directeur de la publication : Bastien Baillet, en sa qualité de gérant.
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Contact : bastien.baillet@gmail.com | 07 49 15 97 26
Hébergement
L’hébergement du site et la gestion de l'infrastructure technique sont assurés par la plateforme Wix :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row,
Dublin 2 D02HX96,
Irlande.
Téléphone : Veuillez nous contacter.
Vente d'alcool et Protection des mineurs
La vente d'alcool est strictement réglementée. Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. En accédant à nos offres d'achat et en passant commande sur ce site, vous certifiez expressément être âgé(e) d'au moins 18 ans révolus.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
L'exploitation est titulaire d'une licence autorisant la vente à emporter et la vente à distance de boissons alcoolisées.
Certification Agriculture Biologique
L'exploitation est contrôlée et certifiée en Agriculture Biologique par l'organisme ECOCERT FRANCE, sous le code FR-BIO-01.
Éco-organismes (Loi AGEC)
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Propriété intellectuelle
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Litiges et Médiation de la consommation
Conformément aux obligations de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) relatives à la prévention et à la gestion des déchets d'emballages ménagers, l'EARL La Bancale est enregistrée auprès de l'ADEME sous le numéro d'Identifiant Unique (IDU) suivant :